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Alternative
Santé - L'Impatient. Quelles réflexions vous inspire
l'histoire de Kim et de ses parents ?
Me
Thierry Fenoy : Je suis frappé par l'opposition entre d'une
part, un certain nombre de proclamations : liberté d'accès
aux soins, droits de l'homme, inviolabilité du corps humain,
droit à l'information, et d'autre part, la rigidité
du Code de la santé publique et de la réglementation.
Par ailleurs on peut craindre que les pouvoirs énormes
confiés aux juges des enfants, qui sont une exception dans
le système judiciaire puisqu'ils exercent à la fois
un rôle d'instruction, des fonctions pénales et un
rôle social, ne soient déviés de leur finalité
première de protection et utilisés à des
fins coercitives envers les parents " non conformes ".
Est-il
fréquent que des parents soient dessaisis de leur autorité
parentale pour défaut de soins ou refus de vaccination
?
J'ai
entendu parler de cas où l'autorité parentale avait
été suspendue juste une heure, le temps de procéder
à des vaccinations, puis rétablie. Les décisions
des juges d'enfants étant exécutoires immédiatement,
avec, s'ils l'estiment nécessaire, l'intervention de la
force publique, il est difficile de s'y opposer. C'est néanmoins
possible, j'ai moi-même plaidé devant le juge des
enfants, saisi sur signalement de l'autorité sanitaire
dans ce but, mais nous avons réussi à l'en dissuader.
Une décision exécutée, on peut toujours exercer
un recours postérieurement, mais le mal aura été
fait.
Sur
quoi se basent les juges d'enfants pour prononcer leurs jugements
?
Dans
la plainte pour défaut de soins déposée par
les médecins de l'hôpital de Saint-Brieuc à
l'encontre des parents de Kim, que plaideriez-vous si vous étiez
en charge de cette affaire ?
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Propos
recueillis par Cécile Baudet
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