La liste des complémentaires santé prenant en charge certains frais de médecines non conventionnelles que nous indiquons ci-dessous n’est pas limitative (1).

Cette énumération un brin rébarbative, poursuit deux objectifs : vous informer que « votre » complémentaire propose, peut-être, des contrats dont vous ignoriez l’existence ; vous donner quelques pistes pour entamer vos recherches. Dans l’impossibilité de fournir tous les types de prise en charge et leurs détails, nous avons choisi de n’indiquer que les noms des complémentaires (parfois uniquement leur sigle) et leur numéro de téléphone. Attention, certains établissements listés ne proposent que des offres collectives (type entreprises). Soyez vigilants, lisez les contrats (même les plus petites lignes) et bon courage !

Abela (0 805 814 815) ;
Asca International : 00 41 26 322 20 41 ;
Aggema (01 41 90 98 58) ;
AGF (01 44 86 20 00) ;
AG2R (0 825 052 000) ;
Alptis (04 72 36 16 16) ;
April (04 72 36 73 03) ;
Apthema (05 53 01 18 18) ;
Cabinet Vandamme (01 30 99 45 08) ;
Cap Mutuelle (0 800 100 606 ) ;
CCMO (0 820 02 60 60) ;
CMIP (01 48 78 70 76) ;
Dolce Medica (0 892 235 120) ;
Gay Prévoyance (04 76 84 94 46) ;
Groupe Arpège (03 89 33 24 00) ;
Groupe France Mutuelle (0 810 36 37 37) ;
Harmonie Mutualité (02 41 96 81 81 ) ;
Intégrance (0 820 008 008) ;
La Compagnie des femmes (0 825 16 16 25) ;
Le Lien (04 79 33 83 83) ;
LMDE réservé étudiants (3260 dire LMDE) ;
Les Ménages prévoyants (01 39 24 60 00) ;
Maaf (0 820 300 820) ;
MCD (01 44 17 35 35) ;
Mercer (0 825 039 00) ;
MNCI (01 40 09 11 22 ) ;
Mutuelle Action (02 98 53 03 55 ) ;
Mutuelle Aérospatiale (05 62 73 69 59) ;
Mutuelle de l’Atlantique (02 40 41 19 19 ) ;
Mutuelle des Agents des Impôts (01 44 08 44 44) ;
Mutuelles de Loire-Atlantique (02 40 41 19 19) ;
MCF (01 41 63 55 55 ) ;
MCCI (01 44 29 90 45) ;
MCDEF (01 44 38 13 14) ;
Mutuelle des douanes (01 42 38 00 44) ;
Mutuelle européenne de santé (01 58 05 10 40) ;
Mutuelle familiale d’Ile-de-France (01 43 80 06 62) ;
Mutuelle de Franche-Comté (03 81 40 05 00) ;
MGAS (01 44 10 55 55) ;
Mutuelle du Loiret (02 38 78 74 00 ) ;
Mutuelle La Choletaise (02 41 49 16 00 ) ;
MMI (0 820 801 800) ;
Mutuelle du ministère de la Justice (01 44 76 68 68) ;
MNT (0 820 201 202) ;
MNPAF (0 891 700 380) ;
Mutuelle des Pays de Vilaine (02 99 72 13 00);
MPGR (01 49 28 19 01) ;
Mutuelle Précocia (04 73 19 21 83);
Mutuelle Présence/groupe Eovi (0 810 852 852) ;
Mutuelle Pyrénées Bigorre (05 62 38 43 43) ;
Mutuelle Santé Plus (04 75 49 07 75) ;
Mutuelle du Soleil (0 820 801 802) ;
Mutuelle du Trésor (0 826 826 300) ;
MV4 (01 40 76 19 00) ;
Mutuelle verte (04 94 18 50 50) ;
Nationale Swiss santé assurances (0 800 880 674) ;
Ociane (0 810 100 200 ) ;
Opega (01 42 74 58 35 ) ;
Prado Mutuelle (05 56 01 81 30 ) ;
Préviade-Mutouest (0 821 080 070 ) ;
Prévoir (01 53 20 30 40 ) ;
Radiance (02 40 99 22 35) ;
Releya (Mutuelle de Bourgogne) (0 820 27 28 29) ;
SMEBA réservé aux étudiants (02 41 20 82 82) ;
SMIP Rhône-Alpes (04 50 45 76 21) ;
Solly Azar (01 40 82 80 00) ;
Swiss life (0 825 317 317) ;
Trade-Assur (03 26 40 60 74) ;
UCR (0 811 888 999) ;
Vauban (0 825 05 78 30).
(1) Les organismes offrant de telles garanties et ne figurant pas sur cette liste peuvent nous contacter. Nous ferons alors les corrections nécessaires.

Pour y voir plus clair, une fondation suisse : l’ASCA
Créée il y a quinze ans, à l’initiative d’un assureur suisse, la fondation Asca (Alliance santé conseil assistance) s’est donnée pour but le développement et la reconnaissance des médecines complémentaires. Surtout elle a cherché des critères sérieux pour les crédibiliser : charte éthique, recensement et validation des différents centres de formation, écoles et universités, accréditation des associations, agrément des praticiens de santé et suivi de leur formation, selon un concept « Santé globale » développé par l’Asca. Les thérapeutes y répondant de façon satisfaisante reçoivent un certificat d’agrément leur permettant de figurer sur le site de la fondation. Les thérapies reconnues, pour l’instant par Asca international, sont la chiropratique, l’homéopathie, la médecine anthroposophique, la médecine traditionnelle chinoise, l’acupuncture, le shiatsu, la naturopathie, l’ostéopathie, la phytothérapie, la microkinésie, l’étiopathie, la kinésiologie, la réflexothérapie.
Pour Jean-Claude Brasey, directeur de l’Asca : « C’est seulement en offrant des garanties de qualité de soins, que les
médecines alternatives, qui manquent malheureusement d’encadrement légal, pourront se développer et donner normalement droit à une prise en charge. » Ce que les malades attendent. Ce que les assureurs ont compris. Ce contre quoi nos sociétés médicales savantes luttent âprement, dans un combat d’arrière-garde ! 

> Alliance santé conseil assistance, rue Saint-Pierre 10, CH 1701 Fribourg, Suisse. Tél. : 0041 26 322 20 41 ; fax : 0041 26 322 20 43 ; courriel : jcb-ascainter@bluewin.ch. Internet : www.ascainternational.com

Délais de carence, d’attente, de stage
La couverture des soins n’est pas toujours effective dès la souscription d’un contrat d’assurance complémentaire santé. Certains établissements ne remboursent les soins les plus importants (optique, dentaire, cure thermale, hospitalisation) qu’après une durée donnée de cotisation (selon les soins et selon les établissements, de 3 mois à 2 ou 3 ans), dite « période de carence », « d’attente » ou « de stage ». Néanmoins, si vous aviez un contrat complémentaire auparavant et que celui-ci court toujours ou est résilié depuis moins de 3 mois (demander un certificat d’appartenance ou de radiation), la majorité des organismes n’appliquent pas ces délais de carence. Idem si les soins sont consécutifs à un accident.

Comment résilier sa complémentaire-santé ?
La plupart des contrats individuels sont annuels et tacitement reconductibles (pour les complémentaires d’entreprise, se reporter aux termes du contrat). La résiliation ne peut donc intervenir qu’à la date d’échéance principale indiquée sur le contrat (qui peut être différente de la date anniversaire de souscription), par lettre recommandée avec accusé de réception, un à trois mois avant la date d’échéance (selon la durée du préavis précisée dans le contrat).
Toutefois, il est possible de changer de mutuelle dans les 3 mois suivant un changement de domicile, de situation matrimoniale, de régime matrimonial, de profession, un départ en retraite ou bien si l’on a accès à un contrat collectif par son entreprise (art. L.221-17 du code de la Mutualité, L.113-16 du code des assurances). Lorsque vous changez de complémentaire santé, certains établissements proposent parfois de prendre en charge les démarches de résiliation de votre ancien contrat.
À savoir : La loi du 28 janvier 2005, dite loi Chatel (1), a renforcé les droits du consommateur. L’organisme assureur doit en effet rappeler la date limite de résiliation du contrat lors de l’envoi de l’avis d’échéance, entre 1 et 3 mois avant la date limite de résiliation. S’il ne le fait pas, vous avez le droit de résilier votre contrat à tout moment, sans pénalités, à compter de la date de reconduction, par lettre recommandée avec accusé de réception.
(1) Loi n° 2005-67 du 28 janvier 2005 tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur.

Questionnaires de santé
Le formulaire d’adhésion à une complémentaire santé inclut parfois une déclaration de santé ou un questionnaire médical succinct attestant que vous n’êtes atteint d’aucune maladie incompatible avec les garanties inscrites au contrat. Ce questionnaire n’est plus demandé aujourd’hui pour les formules de base, même par les assurances. Il concerne surtout les contrats offrant des garanties élargies ou bien les adhésions au-delà d’un âge variable selon les contrats et les organismes. Si vous n’êtes pas en mesure de vous déclarer en « bonne santé » selon les critères fixés dans la déclaration, l’établissement peut vous soumettre un questionnaire médical plus approfondi (antécédents médicaux, chirurgicaux, familiaux, professionnels… ; état de santé actuel). Au vu des réponses apportées, il peut accepter votre demande de souscription, vous faire une autre proposition (en limitant ou en excluant certains risques ou en acceptant de les garantir moyennant une surprime) ou encore vous demander, si vous souffrez d’une pathologie particulière, de vous soumettre à des examens médicaux complémentaires. Dans tous les cas, mieux vaut fournir des réponses aussi précises et exactes que possible. Si l’assureur constate l’inexactitude de vos déclarations après un sinistre, il sera en droit de réduire le montant des prestations prévues au contrat, voire de refuser leur versement, s’il prouve votre mauvaise foi (art. L.113-8 du code des assurances).
Vos droits : Afin de préserver le secret médical (trop souvent ignoré), vous pouvez renvoyer toutes les informations médicales sous pli confidentiel au médecin-conseil de l’assureur.

Tiers-payant
Ce service permet à l'assuré d'être dispensé de l'avance des frais sur les postes pharmacie, laboratoire, radiologie, hospitalisation, auxiliaires médicaux… Il suffit de présenter les justificatifs de la Sécu et de votre complémentaire au professionnel de santé concerné afin que celui-ci soit remboursé directement.

Etudiants
Dès l’âge de 16 ans, l’inscription au régime étudiant de la Sécurité sociale est possible auprès des nombreux centres d’affiliation existant (LMDE, Smerep, MGEL…). Elle est obligatoire ou non, gratuite ou payante, selon l’âge, le régime d’affiliation des parents (qui prend parfois en charge les enfants jusqu’à 21 ans), le statut de l’étudiant (boursier, salarié, etc.)(2).
Les étudiants ont aussi la possibilité de souscrire, en plus, une complémentaire santé. Les centres de Sécurité sociale étudiante proposent tous des formules complémentaires, avec souvent plusieurs niveaux de couverture (de la formule de base à celle offrant des garanties étendues, notamment en optique et dentaire) et des compléments spécifiques généralement axés sur la prévention (contraception, patches antitabac…) qui comprennent parfois un forfait homéopathie et/ou ostéopathie.
D’autres mutuelles, assurances ou instituts de prévoyance proposent des formules « étudiant ». Il s’agit souvent de contrats peu onéreux, mais offrant des garanties très restreintes. Mieux vaut donc ne pas se précipiter sur un contrat labellisé « étudiant » sans avoir au préalable examiné attentivement la formule proposée. Prendre un contrat auprès d’un établissement généraliste présente l’avantage de pouvoir rester adhérent dans ce même organisme au-delà de la période étudiante (après modification du contrat). Les mutuelles étudiantes, en revanche, ne proposent aucun contrat à partir de l’entrée dans la vie professionnelle.
À savoir : Les étudiants sont souvent éligibles à la Couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) ou au crédit d’impôt d’aide à l’acquisition d’une complémentaire (lire p. 32).
La complémentaire des parents propose parfois, gratuitement ou moyennant un supplément, la couverture de leurs enfants étudiants jusqu’à leurs 26 ans.
(2) Toutes les précisions nécessaires sont fournies sur les sites Internet des centres de Sécurité sociale étudiante ou auprès de leurs agences.

Complémentaires santé d’entreprise
Il s’agit d’un contrat négocié par l’entreprise (ou parfois par un groupement d’entreprises) avec un organisme assureur (souvent un institut de prévoyance), ce qui permet généralement d’obtenir des tarifs avantageux, d’autant que l’employeur prend en charge une partie des cotisations. Un grand nombre d’entreprises propose ce type de formules, surtout dans les sociétés de plus de 250 salariés. L’adhésion peut être obligatoire ou non, réservée ou non à certaines catégories de salariés, ouverte ou non aux proches, concerner un contrat standard ou « personnalisable ». Les cotisations peuvent soit prendre la forme d’un forfait unique, soit être un pourcentage du salaire ; elles varient parfois selon les catégories socioprofessionnelles.
À savoir : Si la souscription est obligatoire, les cotisations sont déductibles de l’impôt sur le revenu pour le salarié.
L’organisme ne peut refuser l’adhésion d’un salarié pour raisons de santé (depuis la loi Evin du 31 décembre 1989).

Retraités
En plus des augmentations de cotisations dues à l’âge (lire p. 31), les personnes ayant souscrit une complémentaire santé d’entreprise sont confrontées à des augmentations phénoménales de cotisations lorsqu’elles prennent leur retraite. Les organismes assureurs leur proposent généralement le maintien de leurs droits, même après leur départ de l’entreprise, mais souvent au prix d’une forte augmentation des cotisations (+ 50%), d’autant plus sensible que l’employeur ne participe plus à leur financement.

Le cas des personnes démunies

Pour pouvoir bénéficier de l’une ou l’autre des aides destinées aux personnes démunies, il faut pouvoir justifier d’une « résidence stable et régulière » sur le territoire français (3 mois consécutifs). Les demandes se font auprès de la Caisse primaire d’assurance maladie.

La CMUC
Les personnes disposant d’un revenu inférieur à 589,23 e par mois(1), peuvent prétendre à une complémentaire gratuite ou quasi-gratuite, la Couverture maladie universelle complémentaire (CMUC)(2). Elle rembourse le ticket modérateur pour les soins reconnus par l’Assurance maladie ainsi que le forfait hospitalier. Elle offre, en outre, des garanties renforcées pour les prothèses dentaires, les lunettes et les prothèses auditives, qui sont entièrement remboursées car opticiens, dentistes (secteur 2 compris) et audioprothésistes sont tenus d’appliquer des tarifs fixés par le ministère de la Santé. Elle permet d’être dispensé de la plupart des avances de frais pour les consultations, les médicaments, les analyses, les hospitalisations…

Le crédit d’impôt
Les assurés sociaux ayant des revenus légèrement supérieurs (+ 15%) aux plafonds permettant de bénéficier de la CMUC ont droit à un crédit d’impôt. Il s’agit d’une réduction appliquée au montant de la cotisation de la complémentaire de son choix (depuis le 1er janvier 2006 : 100 e pour les moins de 25 ans ; 200 e de 25 à 59 ans ; 400 e au-delà de 60 ans).

(1) Barème variable selon le nombre de personnes du foyer et plus élevé dans les départements d’outre-mer. Voir le site www.cmu.fr ou bien contacter sa CPAM.
(2) À ne pas confondre avec la Couverture maladie universelle (CMU) qui est d’une couverture maladie et maternité pour les personnes ne remplissant pas les conditions nécessaires à l’affiliation à l’un des autres régimes de la Sécurité sociale (c’est-à-dire essentiellement les personnes n’ayant plus d’activité professionnelle).