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LE GUIDE DES VACCINATIONS

 

Guide pratique des vaccins
calendrier vaccinal
liste des vaccins
vaccins courants
BCG et tuberculose
tests tuberculiniques
coquelluche
diphtérie
grippe
haemophilus influenzae
hépatite B
oreillons
poliomyélite
rougeole
rubéole
tétanos
les autres vaccins
hépatite A
choléra
fièvre jaune
leptospirose
méningocoque
méningite
pneumocoque
rage
typhoïde
varicelle
vaccins des voyageurs
Les vaccins en question
BCG: imposture !
faillite du BCG
pharmacovigilance
le REVAHB
5 ans d'enquête
on nous cache tout
contre-indications
effets indésirables
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vaccinovigilance
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Vos droits
porte ouverte aux abus
vaccination obligatoire
répression
vaccinations contestées
les associations
Science et histoire
système immunitaire
préparation des vaccins
lexique
immunité naturelle
les homéopathes
lobbying des labos
Pasteur

 

 

 

Obligations

Porte ouverte aux abus

 

 

 

Réponses aux questions que vous vous posez, sans oser – peut-être – interroger votre médecin.

“Les vaccins contre la diphtérie, le tétanos et la polio sont obligatoires. Votre enfant doit effectuer les rappels. Une séance de vaccination sera organisée à cet effet." Nous pouvons recevoir par courrier de véritables mises en demeure de nous faire vacciner ou de faire vacciner nos enfants, sous peine de sanctions. Outre les conseils généraux et les services communaux d’hygiène chargés de veiller au respect des obligations vaccinales par chaque famille, la mise en œuvre des politiques vaccinales relève de très nombreuses administrations : secrétariat d’État à la Santé, Caisse nationale et caisses primaires d’assurance maladie, médecine scolaire et médecine du travail, médecine infantile, inspection académique, caisses d’allocations familiales… Des logiciels comme SVP-micro (Suivi vaccinal de la population) permettent à ces administrations de vous rappeler à l’ordre pour le respect d’une obligation ou pour vous pousser à effectuer une vaccination non obligatoire. SVP-micro permet même une interconnexion facile entre les fichiers vaccinaux de diverses administrations. Bien entendu, ce système est sponsorisé par les laboratoires Pasteur-Mérieux, situation qui ouvre la porte à de nombreux abus. Avant d’obtempérer aux courriers qui exigent telle vaccination ou tel rappel, il convient de considérer quelles sont les obligations légales et les conditions d’application de ces obligations.Chez le médecin ou chez le pharmacien, on trouve différents dépliants incitant à la vaccination. Or les calendriers de vaccinations proposés au public ne distinguent pas clairement les vaccinations légalement obligatoires et celles qui sont seulement « recommandées » par le ministère de la Santé ou… par les laboratoires. Il ne faut pas se fier à ces documents, mais seulement aux références légales.Devant les pressions, il faut dialoguer pied à pied, en s’appuyant sur les textes… et en restant toujours courtois. Le plus souvent vous n’aurez pas à répondre aux courriers, sauf s’il s’agit d’une mise en demeure précise et s’appuyant sur les textes légaux (courriers provenant notamment d’un employeur ou d’un chef d’établissement scolaire). Si vous présentez un certificat de vaccination ou un certificat de contre-indication, ne donnez qu’une photocopie et conservez toujours l’original.Lorsqu’un directeur d’école, de crèche ou d’établissement sanitaire exige oralement une vaccination ou un rappel de vaccination, il faut lui demander de préciser par écrit sa demande avec les références des textes sur lesquels il s’appuie. Cela ne suffit malheureusement pas toujours à éviter les mesures abusives, non conformes à la loi. Dans ce cas, une action en justice est possible. Mais c’est long et coûteux. Ainsi, un adhérent de la Ligue pour la liberté des vaccinations, devenu depuis l’un des responsables de l’Association Liberté information santé (lire page 74), s’est vu refuser l’entrée en crèche de son enfant parce qu’il n’acceptait pas le ROR. Il a obtenu gain de cause auprès du Tribunal administratif… près de huit ans plus tard, alors que son enfant était au collège ! Mais ce jugement est très important pour les parents qui ont des enfants à inscrire en crèche aujourd’hui. Toutefois, dans de nombreux cas, l’intervention écrite d’une des associations pour la liberté des vaccinations ou d’un avocat conseillé par cette association peut suffire à faire cesser un abus.

Les obligations vaccinales des enfants

Quelles sont les vaccinations légalement obligatoires en France ?

Seuls quatre vaccins sont légalement obligatoires pour tous les jeunes enfants : BCG, vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la polio. En outre, les vaccins sont obligatoires pour les adultes exerçant certaines professions. Dans tous les cas, ces vaccinations peuvent être faites par le médecin de votre choix. Il n’est jamais obligatoire de se faire vacciner lors d’une séance de vaccination collective ou par un service de vaccination.

Quand les quatre vaccins obligatoires pour les enfants doivent-ils être faits ?

- Vaccins contre la diphtérie et le tétanos : les vaccinations complètes (3 injections à un mois d’intervalle plus 1 rappel au bout d’un an) doivent avoir été effectuées avant l’âge de 18 mois. Les rappels prévus à 6 ans et 11-13 ans sont seulement recommandés. On notera que la loi précise que les deux vaccins doivent être faits ensemble. En cas de retard dans le respect de l’obligation, les vaccins et le rappel au bout d’un an ne peuvent plus être exigés à partir de l’âge de 10 ans révolus. Toutefois, ils restent obligatoires pour la fréquentation d’un établissement scolaire.

- Vaccin contre la polio : vaccination complète (3 injections ou 3 vaccins oraux) avant l’âge de 18 mois. Un rappel doit être fait l’année suivante. Un second rappel est obligatoire au bout de cinq ans, si la primo-vaccination a été faite par le vaccin oral. Hormis ce cas, les rappels prévus à 6 ans et 11-13 ans sont seulement recommandés. En cas de retard dans le respect de l’obligation vaccinale, les rappels doivent être terminés avant 13 ans. Ni le vaccin, ni les rappels ne peuvent plus être exigés à partir de 15 ans révolus. Toutefois, le vaccin reste obligatoire pour la fréquentation d’un établissement scolaire.

- BCG (vaccin contre la tuberculose) : la vaccination (1 injection, pas de rappel) se fait après un test tuberculinique et uniquement si le test est négatif. Un second test est fait dans l’année qui suit la vaccination, une revaccination est possible si le test tuberculinique reste négatif après la première vaccination. Bien qu’il soit souvent recommandé et pratiqué dès la naissance ou chez les jeunes enfants, le BCG n’est légalement exigible qu’à l’entrée à l’école ou dans tout établissement accueillant des enfants et au plus tard à l’âge de 6 ans. En outre, un contrôle par test tuberculinique est fait à 11-13 ans (à l’entrée en classe de sixième). Lors de ce contrôle, si le test est négatif, l’enfant ne peut pas être revacciné s’il a déjà reçu deux BCG. En cas de retard dans le respect de l’obligation, le BCG peut être exigé au contrôle prévu à 11-13 ans et durant toute la scolarisation.

Quels sont les vaccins obligatoires pour l’entrée en crèche ou en garderie ou à l’école maternelle ?

Les séances de vaccination collective dans les écoles sont-elles obligatoires ?

Quel vaccin choisir ?

  Peut-on éviter les obligations vaccinales pour inscrire un enfant à l’école ?

Quelle valeur ont les certificats de contre-indication ?

- À l’école
- Classes transplantées

- Dans les crèches

Le vaccin contre le tétanos est-il obligatoire pour les cours de sport ou de technologie ?

Que risquent ceux qui refusent les obligations vaccinales ?

- Dans les crèches
- Dans les établissements scolaires

Peut-on vacciner un enfant sans l’accord des parents ?

VACCINATIONS OBLIGATOIRES POUR LES ADULTES EXERÇANT CERTAINES PROFESSIONS

Quels sont les vaccins obligatoires et pour quelles professions ?

Le vaccin contre la grippe est-il obligatoire dans certaines entreprises ?

Les séances de vaccination collective dans les entreprises ou dans les services de médecine du travail sont-elles obligatoires ?

Quels sont les vaccins obligatoires à l’armée ?

Vaccins obligatoires pour les militaires de carrière et professionnels des armées

Vaccins obligatoires pour les appelés au service militaire et pour les objecteurs de conscience

Quelle valeur ont les certificats de contre-indication ?

Que risquent ceux qui refusent les vaccinations obligatoires pour leur profession ?

 

 

 

 

 

 

 

 

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